Commune de Bellegarde-en-Forez
  • home
  • Vie pratique
    Guide des démarches GESTION DES DECHETS Sécurité Bien vivre ensemble Agenda Cimetière Transports
  • Vie municipale
    Conseil municipal Règlementation municipale Publications municipales Conseil municipal des jeunes Personnel communal Intercommunalité
  • Enfance - Jeunesse
    Conseil municipal des jeunes Ecoles Transports scolaires Prévention Loisirs et culture Micro crèche
  • Vie économique
    Annuaire des professionnels PRODUCTEURS LOCAUX Marché hebdomadaire les mercredis BURGER D'ICI PRE (Point Rencontre Emploi) Marchés publics
  • Action sociale - Santé
    Centre Communal d'Action Sociale Annuaire de la santé Associations sociales et humanitaires EHPAD Recherche de professionnels de Santé
  • Culture - Vie associative
    Bibliothèque Ludothèque Annuaire des associations Salles à louer
  • Découvrir
    Le village Plan/Accès Equipements et services Patrimoine Tourisme Annuaire touristique

Relevés de décisions du conseil

Accueil / Vie municipale / Conseil municipal / Relevés de décisions du conseil

Recherche par année -

Date Nom
18/02/2021

relevé de décisions du Conseil Municipal du 02/02/2021

24/12/2020

relevé de décisions du Conseil Municipal du 08/12/2020

23/11/2020

relevé de décisions du 03/11/2020

13/10/2020

relevés de décisions du 06/10/2020

16/09/2020

relevés de décisions du 08/09/2020

28/07/2020

Relevé de décisions du 21 juillet 2020

30/06/2020

Relevé de décisions du 30 juin 2020

09/06/2020

Relevé de décisions du 09 juin 2020

26/05/2020

Relevé de décisions du 26 mai 2020

1 -2 -3 -4 -5 - 6

Contacts

mairie@bellegarde42.fr

MAIRIE, 29 rue des écoles

42210 Bellegarde-en-Forez - FRANCE

+33 4 77 54 48 11

Contact par formulaire

Liens

GUIDE GRATUIT AIDES FINANCEMENT

Comparateur Aides au Logement

Liens

CCFECCFE (Communauté de Communes Forez Est)
FACEBOOKFACEBOOK
Visites Forez EstVisites Forez Est
Rando Forez EstRando Forez Est (Randonnées à Bellegarde en Forez)

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

FORMULAIRE DE CONTACT
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×